Deux questions écrites très importantes : Question écrite n° 21593 de Mme Vivette LOPEZ (Gard - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 05/05/2016 - page 1816 Mme Vivette LOPEZ attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens (…)

Questions écrites posées au cours des deux premiers mois de l’année 2016 au Sénat Question écrite n° 20319 de M. Jean-Pierre Grand (Hérault - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 25/02/2016 - page 760 M. Jean-Pierre Grand attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du (…)

Deux questions écrites ont été publiées dans le JO Débats Sénat du 25 février 2016 : Question écrite n° 20308 de Mme Christiane Kammermann (Français établis hors de France - Les Républicains) - page 743 Mme Christiane Kammermann attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et (…)

Question écrite n° 16750 de M. David Rachline (Var - NI) publiée dans le JO Sénat du 11/06/2015 - page 1361 M. David Rachline attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur le sort des harkis ; ces hommes (…)

M. Jean-Louis COSTES attire l’attention de M. le ministre de la défense sur la mise en instance de dossiers de réinstallation de rapatriés d’Algérie. Depuis la suppression de la Mission interministérielle aux rapatriés (MIR) par le décret n° 2014-1696 du 29 décembre 2014 et le transfert de ses (…)

Question écrite n° 16750 de M. David RACHLINE (Var - NI) publiée dans le JO Sénat du 11/06/2015 - page 1361 M. David Rachline attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur le sort des harkis ; ces hommes (…)