Question écrite de Madame la Sénatrice Cathy APOURCEAU-POLY (Pas-de-Calais - CRCE-K) publiée dans le JO Sénat du 21 décembre 2023 - page 6978 Madame Cathy APOURCEAU-POLY interroge Madame la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire quant (…)

Question écrite n° 05939 de Monsieur le Sénateur Jean Louis MASSON (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 23/03/2023 - page 1938 Texte de la question écrite Monsieur Jean Louis MASSON attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des anciens (…)

Question écrite n° 05835 de Madame la Sénatrice Nicole BONNEFOY (Charente - SER) publiée dans le JO Sénat du 16/03/2023 - page 1801 Texte de la question écrite Madame Nicole BONNEFOY attire l’attention de Mme la Première ministre sur la délocalisation de la cérémonie marquant le 61e (…)

Question écrite n° 5665 de Monsieur le Député Christophe BENTZ (Rassemblement National – Haute-Marne) publiée au JO le 21/02/2023 page 1606 Réponse publiée au JO le 27/06/2023 page 5791 Texte de la question Monsieur Christophe BENTZ interroge Mme la secrétaire d’État auprès du ministre des (…)

Question écrite n° 5420 de Monsieur le Député Christophe BEX (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale – Haute-Garonne) publiée au JO le 14/02/2023 page 1300 Réponse publiée au JO le 27/06/2023 page 5791 Texte de la question Monsieur Christophe BEX attire (…)

Question écrite n° 5667 de Madame la Députée Annick COUSIN (Rassemblement National – Lot-et-Garonne) publiée au JO le 21/02/2023 page 1606 Réponse publiée au JO le 06/06/2023 page 5115 Texte de la question Madame Annick COUSIN interroge Mme la secrétaire d’État auprès du ministre des (…)