Question écrite n° 10970 de Madame la Sénatrice Cathy APOURCEAU-POLY (Pas-de-Calais - CRCE-K) publiée dans le JO Sénat du 28 mars 2024 - page 1267 Madame Cathy APOURCEAU-POLY rappelle à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire (…)

Question écrite n° 16430 de Madame la Députée Michèle MARTINEZ (Rassemblement National - Pyrénées-Orientales) publiée au JO le 26/03/2024 Madame Michèle MARTNEZ attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire, sur (…)

Question écrite n° 16323 de Monsieur le Député Julien ODOUL (Rassemblement National - Yonne) publiée au JO le 19/03/2024 Monsieur Julien ODOUL alerte M. le ministre de l’intérieur et des outre-mer sur la tenue de rassemblements pour la journée nationale du Chahid (le martyr), rendant hommage (…)

Question écrite n° 16223 de Monsieur le Député Lionel TIVOLI (Rassemblement National - Alpes-Maritimes) publiée au JO le 19/03/2024 Monsieur Lionel TIVOLI attire l’attention de M. le ministre des armées sur la reconnaissance des massacres d’Isly et d’Oran survenus au cours de l’année 1962. (…)

Question écrite n° 15942 de Monsieur le Député Philippe PRADAL (Horizons et apparentés - Alpes-Maritimes) publiée au JO le 12/03/2024 page 1678 Monsieur Philippe PRADAL attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la (…)

Question écrite n° 12734 de Monsieur le Député Aurélien LOPEZ-LIGUORI (Rassemblement National – Hérault) publiée au JO le 07/11/2023 page 9848 Réponse publiée au JO le 06/02/2024 page 839 Texte de la question Monsieur Aurélien LOPEZ-LIGUORI attire l’attention de Mme la ministre de l’Europe et (…)