Des réponses ministérielles ont été fournies aux questions écrites posées par Mesdames et Messieurs les Députés, questions concernant la communauté rapatriée. Il est important que chacun d’entre-nous lise avec attention les réponses fournies. Je remercie Mesdames et Messieurs les Députés (…)

Des réponses ministérielles ont été fournies aux questions écrites posées par Mesdames et Messieurs les Députés, questions concernant la communauté rapatriée. Il est important que chacun d’entre-nous lise avec attention les réponses fournies. Je remercie Mesdames et Messieurs les Députés (…)

Il convient de lire avec attention les réponses ministérielles apportées aux questions écrites posées par les Députés et publiées au JO - débats de l’Assemblée nationale (série Questions) du mardi 13 janvier 2015. Serge AMORICH __0__ __0__ __0__

Deux questions écrites ont été posées par des Parlementaires : la première de Monsieur le Député Philippe FOLLIOT sur les cimetières en Algérie la seconde de Monsieur le Député Christian ESTROSI sur les supplétifs de statut civil de droit commun Je remercie Messieurs les Députés d’avoir posé (…)

Veuillez trouver ci-dessous un ensemble de réponses ministérielles à des questions écrites posées par des Parlementaires au cours de ces dernières semaines. La lecture des réponses est intéressante. Serge AMORICH