Deux réponses ministérielles ont été publiées le mardi 22 juillet 2014 : elles concernent la communauté rapatriée. Archives - Mme Lucette LOUSTEA Archives - Mme Lucette LOUSTEAU Question n° : 55466 Archives - M. Kleber MESQUIDA Archives - M. Kleber MESQUIDA Question n° : 56711

Question écrite n° 10240 de Mlle Sophie Joissains (Bouches-du-Rhône – UMP) publiée dans le JO Sénat du 30/01/2014 - page 251 Mlle Sophie Joissains attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur le plan « emploi harkis », (…)

Le 3 juin 2014 ont été publiées les réponses ministérielles aux questions écrites posées par de nombreux Députés concernant la situation des Harkis. Vous trouverez ci-dessous les réponses : aux questions n° 37127 de Monsieur Rudy SALLES, n° 38529 de Monsieur Lionnel LUCA, n° 39090 de (…)

Monsieur le Député Kléber MESQUIDA (Député de l’Hérault) a posé depuis octobre 2012 quatre questions écrites concernant la situation des anciens personnels du Service de Formation des Jeunes en Algérie (SFJA). Le Secrétaire d’Etat Kader ARIF vient enfin de répondre. Vous trouverez (…)

Monsieur Kléber MESQUIDA (Député de l’Hérault) vient de poser deux questions écrites à Monsieur le Ministre délégué auprès du Ministre de la Défense chargé des Anciens Combattants : la première question porte le numéro 52007 M. Kléber Mesquida attire l’attention de M. le ministre délégué (…)

Monsieur le Député Frédéric ROIG avait posé une question écrite sur le Plan Emploi Harkis. Le Ministre vient de répondre. Je laisse le lecteur lire la réponse ministérielle. Serge AMORICH