- INFORMATION !

Attention avis aux abonnés/soutien !
Suite à une évolution technique avec changement d’IP émettrice, certains serveurs de mail considèrent NotreJournal comme diffuseur de SPAMS et en bloquent les mails.
Ce problème va être prochainement résolu mais il est possible (voire certain !) que vous ne receviez pas correctement nos envois.
- Les membres/soutiens peuvent accéder aux envois quotidiens n’oubliez pas de vous faire reconnaitre AVANT ! -

- Voir les quotidiennes -

Avez-vous pris votre abonnement 2025 ? Non ! CLIQUEZ ICI !
Ou alors participez avec un DON


ATTENTION pour 2026 les participations vont augmenter, les engagements actuels ne varient pas !
Découvrez des pages au hasard de l’Encyclo ou de Docu PN
A compter du 25 mai 2018, les instructions européennes sur la vie privée et le caractère personnel de vos données s’appliquent. En savoir +..

Vous êtes le 24720ème visiteur(s) pour aujourd'hui pensez à vous abonner pour soutenir le travail du site !
Faites un Don/soutien régulier ou autre ! Soutien-Don


Réponses ministérielles du 16 juin 2016 à des questions écrites concernant les rapatriés

, par  Serge AMORICH , popularité : 4%
Questions écrites et orales des Parlementaires |
Bonjour Visiteur à partir du 15 juillet 2025

Le Gouvernement vient de répondre à une série de questions écrites concernant les rapatriés :
- Question écrite n° 20308 de Mme Christiane Kammermann (Français établis hors de France - Les Républicains)
- Question écrite n° 20319 de M. Jean-Pierre Grand (Hérault - Les Républicains)
- Question écrite n° 21691 de M. Jean-Paul Fournier (Gard - Les Républicains)

Il convient tout d’abord de remercier Madame la Sénatrice Christiane KAMMERMANN et Messieurs les Sénateurs Jean-Pierre GRAND et Jean-Paul FOURNIER d’avoir posé ces questions. et de lire ensuite avec attention les réponses gouvernementales

PNG - 1.8 ko

Note au lecteur : en cliquant sur l’icône, vous pourrez télécharger le fichier pdf.

Rechercher

dans le siteSpip

Navigation